Traduction d’un article du blog de Matthew Helmke, qui expose plusieurs choses qui existent sur un système GNU/Linux, mais pas sous MS Windows ou MacOS. En gras et italique, la traduction littérale, et en normal mes commentaires.

1. Sous Linux, on peut mettre à jour la version de son système d’exploitation gratuitement et légalement.
Bah oui, vu que le système est déjà dans l’immense majorité des cas gratuit et légal. GNU/Linux vous offre en effet un système d’exploitation ultra moderne, gratuitement et de façon totalement légale. Il se met à jour automatiquement, et ce sans aucune contrepartie.

2. Les mises-à-jour rendent le système toujours plus rapide, sans exiger un matériel plus performant.
En effet, pour passer de XP à Vista, vous devez forcément améliorer votre matériel. Les PC qui ont été vendus avec XP préinstallés ne peuvent tout simplement pas faire tourner Vista. Pire : les PC estampillés “Vista ready”, au début, ne pouvaient faire tourner Vista qu’avec Aero configuré au minimum de ses capacités. Sous Linux, un PC qui pouvait faire tourner la première version d’Ubuntu (2004) peut tout à fait continuer à faire fonctionner Hardy Heron 8.04 (sorti en avril 2008).

3. Installer facilement d’autres environnements de bureau si celui par défaut ne convient pas.
Ubuntu est livré par défaut avec Gnome. Vous préférez KDE ? (Ah… Il existe une version pour KDE implémenté nativement… Ah, idem pour KFCE… ^^). Mais vous pouvez aussi mettre Enlightment, Fluxbox,… Chacun de ces desktop-manager va profondément changer l’aspect de votre bureau (sans compter qu’ils sont individuellement très configurables).

4. Installer une vingtaine de programmes en tapant une seule commande.
Assez inutile, mais tout à fait possible. Je reviendrai dans un prochain billet sur la manière dont s’installe les programmes sous Linux. C’est très différent de Windows… Mais tellement plus génial.

5. Le système se met à jour automatiquement, de même que tous les programmes de l’ordinateur.
Alors ça c’est tout simplement fantastique. Rien que pour ça Linux surpasse Windows. Sur un système GNU/Linux relié à Internet, votre système sait automatiquement quels programmes ne sont plus à jour, et il est capable tout seul d’aller chercher les nouvelles versions et vous propose de les installer. Bien sûr, il le fait aussi pour lui-même. Les nouvelles versions du noyau Linux s’installent toutes seules, de même que la distribution elle-même, lors des passages de versions (tous les six mois environ sous Ubuntu).
Sous Windows, passer de XP à Vista, c’est payant évidemment, mais vous devez mettre à jour vos programmes de manière manuelle, et encore, tous les programmes ne sont pas munis d’un système de MàJ. Vous devez souvent désinstaller le programme à la main, aller chercher la nouvelle version, et l’installer.

6. Pouvoir installer une copie du système d’exploitation à partir du même support sur plein de postes différents, sans s’inquiéter de licence ou de clé d’activation.
C’est d’ailleurs marqué sur la pochette du CD d’Ubuntu : “Pass it on !“. En d’autres termes, la copie du CD est encouragée, et le CD peut servir pour installer l’OS sur autant de PC que l’on veut, en toute légalité. D’ailleurs, ShipIT vous envoie autant de CD d’Ubuntu que vous voulez, par la poste, gratuitement.

7. Distribuer des copies du système et de tous les programmes inclus sans violer aucune loi, ni gouvernementale ni éthique ou morale, tout simplement parce que c’est prévu pour.
C’est le principe même du libre… :p

8. Avoir l’entier contrôle de l’ordinateur, en ayant la certitude qu’il n’y a aucun logiciel espion placé là par des entreprises malveillantes.
Et ça arrive souvent sous Windows… Nombre de logiciels créés par de grosses boîtes installent à l’insu de l’utilisateur certaines portes dérobées ou petits bouts de code qui vous espionnent… C’est tout simplement impossible sous Linux, parce que Linux n’est pas une entreprise, et que les entreprises qui commercialisent du libre n’auraient aucun intérêt à agir ainsi.

9. Utiliser le système sans aucun firewall logiciel ni aucun antivirus ou antispywares, sans avoir à redémarrer et ce pendant des mois, en recevant perpétuellement tous les derniers correctifs de sécurité.
Lorsqu’une faille est découverte sur le noyau Linux (cela arrive, comme avec tout programme informatique), la correction arrive dans la demie-journée. Cela prend des semaines sous Windows. Linux est conçu de manière totalement différente à Windows, ce qui le rend bien plus sûr. Idem, il faudra que je fasse un article là-dessus.

10. Ne jamais avoir besoin de défragmenter.
Windows utilise le système de fichier NTFS, qui se fragmente. Linux utilise le système de fichier ext3 ou ReiserFS, qui eux ne se fragmentent pas. Microsoft a tenté d’installer un système de fichiers qui ne se fragmente pas sur Vista : ils n’ont pas réussi.

11. Essayer plein de logiciels, en désinstaller, réinstaller,… et ce en sachant que le système ne surchargera pas le registre inutilement, ce qui pourrait le ralentir.
Sous Windows, il existe un phénomène connu : le winrot. A force d’utiliser votre OS, Windows s’encrasse de lui-même, car les logiciels ont la sale manie de laisser derrière eux des clés registres, des DLL endommagées ou inutiles, etc. En un an, vous sentez considérablement la différence car Windows sera beaucoup plus lent. Vous devrez le réinstaller. Tous les Windowsiens ont déjà connu ça. “Ah, faut que je backup, parce que je dois formater“. Sous Linux, ce phénomène n’existe pas. Les programmes se désinstallent proprement. Un Linux sera toujours aussi rapide qu’au premier jour.

12. Faire une énorme erreur qui suppose de réinstaller le système, et pouvoir le faire en une heure car les programmes et les fichiers persos peuvent être sauvegardés sur une autre partition que celle de l’OS.
Bon, c’est bien sûr aussi possible sous Windows, donc je m’étends pas. A noter que sous Windows, un simple virus peut vous y obliger, pas besoin d’une énorme erreur de votre part.

13. Démarrer le PC avec des effets aussi beaux que ceux de Vista (voire plus, selon moi), et ce même sur un PC qui a plusieurs années… en moins de 40 secondes (login compris).
Compiz-Fusion fait littéralement passer Vista pour un con (voir la vidéo de l’article précédent). Il n’exige aucune performance matérielle particulière…

14. Modifier à sa guise tout ce que l’on veut sur le système, ainsi que sur tous les programmes. On peut également contacter les auteurs d’un software pour leur poser des questions, leur soumettre des idées ou carrément participer à la création du logiciel (design ou écriture du code).
C’est l’essence du libre. Tous les logiciels peuvent être bidouillés légalement.

15. Avoir quatre fenêtres de traitement de textes ouvertes, écouter de la musique, jouer avec les effets de bureaux, rester en contact avec une large communauté conviviale, avoir Firefox et un client de messagerie instantannée ouverts, ainsi qu’un client mail, en même temps, et ce sans que l’OS ne soit ralenti jusqu’à devenir inutilisable.
Les distributions Linux sont ainsi conçues. Les logiciels sont plus légers, moins gourmands en ressources, ressources qui sont d’ailleurs mieux utilisées. Il faudrait comparer par exemple la charge processeur de Amarok (le lecteur média par défaut sous KDE) et de Windows Media Player…

16. Pouvoir utiliser la commande “dpkg –get-selections > pkg.list” pour lister tous les programmes installés, pouvoir sauvegarder /etc et /home sur une partition séparée et être ainsi en mesure de restaurer le système à tout moment sans aucune perte de données.
La puissance de la console, tout simplement. Et sous Linux, tout est centralisé sur des dossiers précis, qui sont du coup très faciles à sauvegarder.

17. Avoir plusieurs bureaux différents sur la même machine et même permettre à plusieurs personnes d’utiliser le système en même temps.
Hé oui… Linux a une gestion des droits utilisateurs si pointue que c’est possible, en SSH par exemple. Je peux faire en sorte que quelqu’un puisse se connecter à ma machine par le protocole SSH et utiliser mon Linux comme moi. Très utile pour le travail à plusieurs, par exemple. La plupart des serveurs de la planète ne sont pas sous Linux pour rien…

18. Pouvoir redimensionner une partition du disque sans perte de données ou sans devoir la supprimer.

19. Utiliser le même matériel pendant plus de cinq ans avant qu’il ne faille réellement le remplacer. Linux peut également tourner sur un PC de dix ans.
Voir le point 2.

20. Naviguer sur Internet… pendant que le système s’installe.
Certaines distributions GNU/Linux (comme Ubuntu) proposent des liveCD qui permettent une installation en mode graphique, alors que même Vista s’installe toujours en mode texte. Le liveCD vous permet de tester le système sans rien toucher au disque dur. Si vous désirez installer le système Linux, tout se fait de manière graphique, et le liveCD continue d’être utilisable pendant l’installation.

21. Utiliser la plupart des périphériques et composants sans installer aucun pilote, puisqu’ils sont déjà inclus dans le système installé, évitant ainsi la tâche d’aller les chercher un par un sur les sites des fabriquants.
C’est vrai pour la plupart des matériels. Pour ma part, Windows ne reconnaissait pas par défaut mon chipset audio et ma carte wifi. J’ai dû installer les pilotes à la main. Kubuntu ne m’a RIEN demandé, j’ai pu dès la première seconde détecter ma livebox et m’y connecter. En ce qui concerne les pilotes graphiques, idem : Kubuntu peut les installer de lui-même (selon votre carte vidéo).

22. Avoir accès au code source de presque tous les programmes et du noyau de l’OS.
Encore le libre : le code source de presque tout est public, accessible à tous. C’est le principe de “plus il y a de yeux pour surveiller…”. En effet, au lieu de garder jalousement le code source de GNU/Linux, les développeurs le mettent à disposition de tous. Ce qui explique que le moindre bug ou la moindre faille soit très rapidement repérée et réparée. Cela permet aussi à tous de bidouiller le système comme bon nous semble, en toute quiétude.

… Passez à Linux.

J’ai décidé de faire une petite série intitulée “Pourquoi passser à Linux“. Je vais prendre régulièrement un truc que je trouve génial sous Linux et qui n’existe pas sous Windows.
Aujourd’hui, l’environnement de bureau (la prochaine fois, ça sera le gestionnaire de paquets je pense).

En effet, Linux s’utilise en interface graphique, comme tout OS actuel qui se respecte. Sauf que c’est pas comme sous Windows, où tout le monde a à peu près le même Windows. Sous Windows, Vous pouvez modifier la couleur des fenêtres, peut-être la forme si vous aimez trafiquer, mais un Windows ressemblera toujours à un autre Windows.

Sous Linux, c’est l’inverse. Il n’y a rien qui ressemble moins à un bureau Linux qu’un autre bureau Linux. Tout d’abord, parce que Linux a été conçu pour permettre de bidouiller votre interface, alors que Windows n’est pas du tout prévu pour. Les “brico-packs” qui permettent de modifier l’apparence des fenêtres modifient assez profondément les configurations internes de Windows, et ça Windows n’apprécie pas du tout.

Ensuite, parce que Linux s’utilise avec différents “gestionnaires de bureau”. Il en existe pas mal : KDE, Gnome, XFCE, Enlightment17, Fluxbox, … Personnellement, j’utilise KDE, car c’est l’environnement de base fourni avec Kubuntu. J’aime bien KDE parce que c’est assez “eye-candy”, y’a Amarok (le meilleur lecteur audio du monde, en gros), et surtout les programmes sont multi-usages. Par exemple, le navigateur de fichiers de base, Konqueror, fait aussi navigateur web, client SSH, client FTP, …

KDE est entièrement conçu pour pouvoir être modifié de A à Z. Tout d’abord, les options de base sont diverses et variées (prise en charge de la transparence, déplacement où bon vous semble, plusieurs tableaux de bords, barres de lancement, apparence du menu K, …). Ensuite, il existe foule de logiciels permettent d’augmenter encore les possibilités du bureau KDE, comme Compiz-Fusion qui détrône magistralement Windows Vista avec des effets en 3D que le dernier-né de MS est tout simplement incapable de faire (cette vidéo pour vous le prouver). Il existe aussi pléthore de “décorateurs de fenêtre”, qui remplacent donc le kwin de KDE (très joli aussi). Ainsi, on peut utiliser Emerald, qui gère des centaines de thèmes différents. Enfin, on peut rajouter des petits widgets très joli (avec gdesklets ou superkaramba) qui vous permettent de mettre sur votre bureau des panels de contrôle (des machins inutiles mais très jolis qui vous indiquent l’activité de vos processeurs, la capacité de vos partitions, etc.).
Ainsi, après une semaine de KDEisage, j’ai (un peu) trafiqué mon bureau. Je vous laisse imaginer ce qu’on peut obtenir en s’y mettant à fond, avec des sites comme KDE-Look par exemple. Franchement, je trouve ça bien plus beau que n’importe quel bureau Vista.

Ou, un autre que je me suis récemment fait :

Cela ne vous aura pas échappé, cette semaine est apparue une polémique incroyable, au sujet de la décision du TGI de Lille, qui a annulé un mariage suite à la demande du mari, de confession musulmane, qui reprochait à sa femme de lui avoir caché qu’elle n’était plus vierge.

Je vous invite tout de suite à lire cet excellent article de Maître Eolas, qui expliquera bien mieux que moi cette affaire. Toutefois, ce billet est un peu technique sur le plan juridique, donc je vais plus clairement expliquer mon point de vue.

Vous n’êtes pas sans l’ignorer, mais nombre de musulmans souhaitent se marier avec des femmes chastes. Bien que ça ne soit pas écrit dans le Coran, c’est comme ça, et la laïcité nous interdit de juger. L’Etat laïque, je le rappelle, ne consiste pas à refuser les religions, mais plutôt à ne pas les ignorer. Dès lors, sur le plan du droit, je n’accepterais aucun jugement de valeur sur ces croyances.

Nombre de chroniquers (télé, radio), y sont allé de leur grain de sel, fustigeant cette justice qui faisait fi de la laïcité et qui reconnaissait une valeur à la charia, et qui en bref, rabaissait la femme. Certains ont même crié que, maintenant, aux yeux du droit français, une femme devait être vierge pour pouvoir se marier. Ces gens-là n’ont apparemment jamais ouvert le Code Civil, auquel cas ils en auraient appris de belles.

En l’espèce, le mari, découvrant à la nuit de noce venue que sa conjointe n’était pas vierge, a saisi le tribunal pour une procédure en annulation du mariage. L’annulation d’un mariage est une procédure fort rare, que seuls les étudiants en droit connaissent, car elle y est étudiée en première année comme, je suppose, une première approche du droit de la procédure civile.

L’action de notre mari repose ici sur l’article 180 paragraphe 2 du Code Civil :

§2 - S’il y a eu erreur dans la personne, ou sur des qualités essentielles de la personne, l’autre époux peut demander la nullité du mariage.

Il a invoqué une erreur sur les qualités essentielles de sa femme. En effet, le mariage est un contrat (un peu spécial, certes). Et pour conclure un contrat, le consentement des deux parties doit être exempt de vice, et c’est justement cette absence de vice que vise l’article 180. Le Code civil considère ainsi qu’une « erreur » sur les qualités essentielles de la personne consistue un vice du consentement. Ce vice du consentement constitue un empêchement dit dirimant qui en fait une raison de nullité relative du mariage. La nullité relative se prescrit sur cinq ans, et ne peut être intentée que par l’époux dont le consentement a été vicié.

Mais qu’est-ce qu’une erreur sur les qualités essentielles ? Cette formulation date de 1975. Elle explique qu’un conjoint peut demander l’annulation de son mariage s’il estime avoir commis une erreur sur les qualités qu’il attend de la part de son conjoint. Pour cela, la qualité essentielle doit avoir été un facteur déterminant pour contracter le mariage. En d’autres termes, si l’absence de cette qualité avait été connue préalablement, le mariage n’aurait pas eu lieu. Ici, la femme a volontairement caché à son mari son absene de virginité. Elle a donc menti (et d’ailleurs le jugement montre bien qu’elle accepte l’annulation et elle reconnaît sans sourciller qu’elle a menti).

Bien évidemment, tout cela n’est pas établi par le Code civil (ça serait trop facile), mais par la jurisprudence de la Cour de cassation.

Ainsi donc, le juge du TGI n’a eu d’autre choix que d’annuler ce mariage, toutes les conditions exigées par le droit français étant réunies. La femme a menti sur une qualité qu’elle savait essentielle pour son mari. Elle a en effet reconnu devant le juge que l’action de son mari était fondée : elle avait pleinement conscience de l’importance qu’avait pour son mari sa virginité, mais elle lui a tout de même menti. CQFD : cela constitue une erreur sur les qualités essentielles, donc vice du consentement, donc cause de nullité du mariage. Le juge n’a plus eu qu’à appliquer le droit.

Je reste donc ébobi devant toutes ces personnes qui s’excitent sur cette affaire, alors que, j’en suis sûr, il n’ont lu ni le jugement ni l’article 180 du Code civil.

A quand des chroniqueurs judiciaires qui auront fait du droit ? Et quand diable les radios cesseront-elles de demander leur avis aux gens, alors qu’ils n’y connaissent rien, et qu’ils ne font qu’exposer leur morale bidon ?

Elkabbach, si tu me lis…

sudo etc/init.d/powernowd stop

Il n’en aura pas fallu plus pour me décider à passer à Linux. Une petite commande qui m’a permis de désactiver un processus un peu exotique et du coup neutraliser ce fichu problème de freeze qui me pourrissait ma vie de Linuxien en herbe.

C’est donc Kubuntu 8.04 que j’ai choisi comme premier système d’exploitation GNU/Linux.

Mon bureau (de jeune padawan) :

Zoli, non ?

A moi les logiciels libres !

Malgré les 200 000 signatures qui ont été réunies par le collectif “Save Windows XP”, Steve Ballmer, PDG de Microsoft, refuse toujours de prendre les revendications des utilisateurs de Windows XP au sérieux. Pour information, Microsoft veut à tout prix que le monde de Windows passe à Vista, alors que Vista n’est pas encore un système d’exploitation mature.

Le but est maintenant de réunir 300 000 signatures afin de montrer à Steve Ballmer que derrière les adresses e-mails, il y a des noms. Des noms de gens qui ne veulent pas voir Windows XP, qui reste un système fiable, sûr et stable, disparaître.

Je vous prie donc de signer la pétition, et surtout de faire suivre cete information. Windows XP ne mérite pas de disparaître.

• Signer la pétition : http://weblog.infoworld.com/save-xp/
• Save XP sur Facebook : http://www.facebook.com/group.php?gid=8162997794

Merci encore.

Vu que ça fait quelques années qu’on se tape des pubs de merde à la télé (référence à ce film incompréhensible qu’est 99 Francs), je pense que parler des pubs Sony est une bonne chose.

En effet, après avoir envahi les rues de Saint Francisco avec des balles de toutes les couleurs, après avoir repeint les immeubles à Glasgow à coups d’explosifs (ma préférée), ou encore après avoir joué à la pâte à modeler à New-York, Sony n’attaque maintenant à Miami, splendide ville de la côte Est des Etats-Unis, en Floride.

Cette fois-ci, c’est de la mousse. Deux millions de litres de mousse pour être plus précis, générés par la plus grosse machine à mousse de tous les temps. Et c’est tout un quartier de la ville qui est envahi par une épaisseur de 3 mètres d’épaisse mousse blanche, inoffensive pour l’environnement bien entendu.

J’ai toujours aimé ces pubs, entre réalité et création artistique, avec une belle musique derrière (Ici, “The Bad Seeds fame“, musique que je n’arrive pas à trouver, d’ailleurs). Pour la pub avec les balles dans San Francisco, les fans de Scrubs auront reconnu par exemple “Heartbeats“, de Jose Gonzales. Pour la pub avec les lapins, c’est bien évidemment “She’s a Rainbow” des Rolling Stones, et celle avec la peinture à Glasgow, c’est l’ouverture de la “Gazza Ladra“, de Rossini.

Comme quoi, ils ont du goût chez Sony. Certes, ça fait un peu “on a de l’argent, on le montre”, mais bon, pour une fois qu’une publicité est belle en elle-même, je crache pas dans la soupe.

C’est définitif, Vanden Plas fait officiellement partie de mes groupes de progressif préférés. Au même niveau que Symphony X, allez ! Mon dieu, quelle voix il a, ce Andy Kuntz ! Et quels riffs ! O_o

Christ 0, un morceau de leur dernier album

Ah, petite niouse : je suis chroniquer sur www.destination-rock.com, lien que vous pouvez retrouver en bloglist. C’est un site généraliste sur le rock et affilié (de l’atmosphérique au death metal, quoi). Voilà, passez y faire un tour, mes premières chroniques seront bientôt publiées.

” Demain, grâce à vous la justice française ne sera plus une justice qui tue. Demain, grâce à vous, il n’y aura plus, pour notre honte commune, d’exécutions furtives, à l’aube, sous le dais noir, dans les prisons françaises. Demain, les pages sanglantes de notre justice seront tournées. “

Probablement l’un des plus beaux textes du XXème siècle, j’avais depuis longtemps envie qu’il figure sur mon blog. C’est la déclaration de Robert Badinter, avocat, alors Garde des Sceaux, devant les députés, le 17 septembre 1981. Ce projet a été voté le 30 septembre.

Lire la suite de cet article »

A la demande de Guillaume, je fais un rapide topo sur le droit des personnes, dans le cadre de l’euthanasie, le respect du corps humain et des personnes, etc.

Tout d’abord, l’article 16 du Code civil dispose que : « La loi assure la primauté de la personne, interdit toute atteinte à la dignité humaine (…) ». Il y a donc un certain nombre de débats actuels : la réification du corps humain, la façon dont on peut traiter le corps humain (dons d’organes, commerce de cellules), l’euthanasie et les questions dérivées. Le corps humain est indissociable de la personne : il ne peut faire l’objet d’une aliénation dans son ensemble (l’esclavage est aboli en France depuis 1848). A ce propos, l’article 16-1 du Code Civil est explicite : « Chacun a droit au respect de son corps, qui est inviolable et sacré. Le corps et ses produits ne peuvent faire l’objet d’un droit patrimonial ».

Le problème est donc assez évident : le droit des personnes est soumis à des débats très actuels, à des confrontations d’opinions. On trouve des dispositions légales au début du Code Civil, un peu dans le Code Pénal, dans le Code de la Santé Publique (CSP) et dans le Code de l’Action Sociale et des Familles (CASF). Heureusement, la jurisprudence est bien plus bavarde sur le sujet, en témoignent de nombreux arrêts de la Cour de Cassation qui font référence. Il y a quelques grandes lois : les lois de bioéthiques de 1994, complétées par les Nouvelles Lois de Bioéthiques du 6 août 2004. Le clonage, la procréation médicalement assistée (PMA), le don d’organe, sont des pratiques scientifiques strictement réglementées. La loi du 8 décembre 2004 réglemente par exemple la protection des inventions biotechnologiques (la brevetabilité du vivant notamment). La loi Léonetti du 22 avril 2005 est très connue, on en a parlé pour le cas Chantal Sébir, c’est elle qui autorise l’euthanasie passive en France. Citons également la jurisprudence européenne, notamment de la Cour Européenne des Droits de l’Homme (CEDH), qui s’appuie beaucoup sur la « Conv EDH », Convention Européenne des Droits de l’Homme (1950).

La protection de l’intégrité physique de la personne

C’est une grande préoccupation du législateur. Le corps humain étant l’enveloppe de la personne, il bénéficie d’une protection très forte également. On pose deux principes : l’inviolabilité et l’indisponibilité.

Article 16-1 du Code Civil (§2) : «  Le corps humain est inviolable ». Cela suppose l’agissement d’un tiers, le droit français ignorant les agissements qu’une personne se fait à elle-même seule. A préciser que la loi peut sanctionner sur le plan pénal toute atteinte faite au corps d’une personne même avec l’accord de cette dernière. Le corps humain a donc une valeur supérieure à l’expression de la volonté (voir notamment la jurisprudence croustillante en matière de pratiques sado-masochistes…).
L’autre principe donc est celui de l’indisponibilité. Cela signifie que le corps humain ne peut faire l’objet d’aucune convention. Cela ne figurait dans aucun code : c’est la Cour de Cassation dans un arrêt rendu en Assemblée Plénière le 31 mai 1991 qui pose ce principe (dans une affaire de mère porteuse). Concernait les mères porteuses, on a depuis un article 16-7 du Code civil : « Toute convention portant sur la procréation ou la gestation d’autrui est nulle ». Il existe des exceptions pour le domaine médical, si quatre conditions sont réunies : consentement expresse, éclairé, révocable à tout moment de la personne visée, organisme opérant possédant le consentement de l’autorité publique, gratuité et anonymat (donc applicable en matière de dons à visée thérapeutique).

En ce qui concerne la protection de la vie humaine

L’article 2 de la Convention EDH et l’article 16 du Code civil suscité posent le principe du droit à la vie. Les pays signataires de la Convention doivent prendre des mesures visant à empêcher que la mort ne soit donnée involontairement et illégalement à quiconque. Mais s’il y a un droit à la vie, y’a-t-il un droit à la mort ? Pour ce qui est du suicide, le droit a évolué depuis l’Ancien Régime où le suicide était interdit. Aujourd’hui, rien ne peut être intenté contre une personne qui a tenté de mettre fin à ses jours, mais en revanche, il est interdit d’aider quelqu’un à se suicider, et il est obligatoire de venir en aide à quelqu’un en danger de mort (la fameuse non-assistance à personne en danger). La provocation et l’incitation au suicide sont également pénalement réprimées. Pour l’euthanasie (« usage de procédés afin de provoquer la mort pour abréger l’agonie d’un malade incurable ou lui éviter des souffrances extrêmes »), on entre vraiment dans le domaine le plus controversé. Les droits européens sont très différents : autorisé en Suisse, aux Pays-Bas, mais l’euthanasie active reste interdite en France. Seule l’euthanasie passive (éviter le maintien artificiel en vie) est autorisée par l’article L1110-5 du CSP, introduit comme dit plus haut par la loi Léonetti du 22 avril 2005. A savoir que la Cour Européenne des Droits de l’Homme refuse également l’euthanasie active et le suicide assisté, notamment dans un arrêt du 29 avril 2002, arrêt dit « Pretty VS Grande-Bretagne ».

Voilà, en gros ce que dit mon cours. =) J’invite Josépha, Fab, ou tout autre camarade d’amphi, ainsi que bien sûr toute personne professionnelle du droit à apporter rectification, précision, complément.

J’ai aussi de quoi parler du statut de l’embryon et du fœtus, du commencement de la vie, etc. Si vous le souhaitez…

C’est le commentaire de OmNiScIeNt-NaRaTrEsS sur cet article qui m’a donné l’idée de cet article. OmNiScIeNt-NaRaTrEsS soulève en effet la question du contrôle d’identité. Je me suis alors renseigné, et ce que j’y ai appris est très intéressant, ne correspond pas forcément à ce que beaucoup de gens pensent.
Désolé, OmNiScIeNt-NaRaTrEsS, mais non, dans certains cas, on ne peut pas refuser de se soumettre à un contrôle d’identité.

Ce que dit la loi

Je n’aborderai ici que les deux cas principaux de contrôle d’identité : le contrôle de police judiciaire et le contrôle de police administrative. Il existe d’autres cas, comme sur réquisition du Procureur de la République, les contrôles Schengen, ou dans les trains transnationaux.

Le contrôle de police judiciaire

Réglementé par l’article 78-2 du Code de Procédure Pénale. Cet article dispose entre autres :

“Les officiers de police judiciaire et, sur l’ordre et sous la responsabilité de ceux-ci, les agents de police judiciaire et agents de police judiciaire adjoints mentionnés aux articles 20 et 21-1° peuvent inviter à justifier, par tout moyen, de son identité toute personne à l’égard de laquelle existe une ou plusieurs raisons plausibles de soupçonner :

- qu’elle a commis ou tenté de commettre une infraction ; - ou qu’elle se prépare à commettre un crime ou un délit ; - ou qu’elle est susceptible de fournir des renseignements utiles à l’enquête en cas de crime ou de délit ;- ou qu’elle fait l’objet de recherches ordonnées par une autorité judiciaire. (…) “.

Comme vous pouvez le voir, les conditions sont très strictes. Le contrôle judiciaire intervient donc dans le cadre généralement d’une enquête de police judiciaire. C’est toujours lié à la commission d’une infraction. Il doit être justifié par des raisons plausibles.

Le contrôle de police administrative

Celui-là est plus courant pour vous et moi. Ce contrôle est régi par la loi du 10 août 1993. Il a pour but de prévenir une atteinte à l’ordre public, à la sécurité des personnes et des biens. Si cela peut vous paraître assez flou, c’est normal. Cette loi a été soumise au Conseil Constitutionnel qui l’interprête dans une décision du 5 août 1993 (donc 5 jours avant promulgation… Vive l’opposition !). Tenez-vous bien : les contrôles généralisés et discrétionnaires sont incompatibles avec l’exercice des libertés individuelles. De plus, l’officier de police judiciaire doit impérativement justifier des circonstances qui ont amené le contrôle dans un procès-verbal. Il doit ainsi démontrer qu’il agissait dans le cadre de prévention d’atteinte à l’ordre public, à la sécurité des personnes et des biens.

Qui peut me contrôler ?

La réponse est simple. Seul un officier de police judiciaire (OPJ) ou un agent de police judiciaire (APJ) sur ordre ou sous le contrôle d’un OPJ peut procéder à un contrôle. Donc, si un vigile ou un agent de sécurité ou un agent des transports publics vous demande vos papiers, envoyez-le balader. Il peut simplement relever nos noms et adresses lors du contrôle du titre de transport (sauf en cas de flagrant délit : ils peuvent vous retenir en attendant la police, mais ça n’importe qui peut le faire).

Vos papiers ? Que faire.

La preuve de son identité peut se faire par tout document officiel muni d’une photo d’identité (une carte SNCF suffit, sinon carte d’identité ou permis de conduire, passeport, etc.). Le témoignage d’un parent peut également faire l’affaire (mais ça implique souvent que vous soyez déjà au commissariat : pas top).

Donc, en cas de contrôle, demandez à la personne qui vous contrôle dans quel cadre procède-t-elle à ce contrôle. Déjà, là… Si c’est un gardien de la paix, pas sûr qu’il puisse répondre. S’il répond que c’est dans le cadre d’un contrôle judiciaire, citez-lui l’article 78-2 du CPP, vous avez de fortes chances de ne pas rentrer dans les conditions requises. Si c’est un contrôle administratif, citez-lui la loi, ainsi que la décision du Conseil Constitutionnel. Rappelez à la personne qu’il doit dresser un procès-verbal. En cas d’attitude menaçante de votre vis-à-vis, menacez d’adresser une requête au procureur de la République.
En effet, lors d’un refus de contrôle vous pouvez : prévenir le Procureur (obligatoire si vous êtes mineur), prévenir un proche, un parent, si vous êtes mineur également vous pouvez être assisté d’un proche, un procès-verbal doit être dressé par l’OPJ. Et vous ne pouvez être retenu plus de 4 heures par les forces de police (sauf si vous êtes mis en garde à vue). Cela vaut également si vous êtes dans l’impossibilité de prouver votre identité. Si le procureur ou le juge d’instruction le demande expréssement, vous pouvez être pris en photo et on peut prendre vos empreintes digitales (mais bon, cas hypothétique, hein).

En bref, citer les dispositions légales, menacer de secouer ciel et terre (en général le mot de Procureur de la République), tout ceci peut vous sortir d’un contrôle manifestement discrétionnaire (genre : vous êtes noir, vous voyez bien que la police vous contôle pour passer le temps pendant une patrouille dans la gare).

Toutefois, n’oubliez pas que si toutes les conditions sont remplies, vous ne pouvez pas refuser de vous soumettre au contrôle. Si vous n’avez rien à vous reprocher, présentez votre carte d’identité (ayez-la toujours sur vous, surtout si vous êtes noir…) et ça ira tout seul.

Il est juste important de connaître ses droits !